mardi 13 novembre 2018
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FFVB

REGLEMENT GENERAL DES EPREUVES NATIONALES (RGEN)
partie FIXE Edition Juillet 2014
Mises à jour applicables pour la saison 2014/2015

GEN - PARTIE ANNUELLE - 2014/2015
DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX CHAMPIONNATS SENIORS

2
Article 37 - GROUPEMENTS SPORTIFS QUALIFIES POUR LE CHAMPIONNAT 2
Article 38 - SYSTEME DE COMPETITION 3-7
Article 39 - TOURNOIS DE QUALIFICATION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX 8
Article 40 - ARRETS ENTRE LES SETS - HORAIRES DES RENCONTRES 9
Article 41 - CARACTERISTIQUES DE LA SALLE ET DES BALLONS 10-11
Article 42 - CRITERES D’ELIGIBILITE A L’ACCESSION EN DIVISION LNV 11-12
Article 43 - INSCRIPTION DANS LA LISTE DE L’EQUIPE ELITE 12-13
Article 44 - INSCRIPTION SUR LA FEUILLE DE MATCH 13-15
Article 45 - QUALIFICATIONS ET LICENCES 15-16
Article 46 - JOKER MEDICAL 17
Article 47 - DROITS D’ENGAGEMENT ET D’ARBITRAGE 17

Point sur les tarifs applicables de la FFVB, mises à jour applicables pour la saison 2014/2015.

SOMMAIRE :

  1. TARIFS LICENCES ET CLUBS
  2. TARIFS LICENCES ET CLUBS OUTRE-MER
  3. SECTEUR SPORTIF – REDEVANCES – ENGAGEMENTS
  4. INDEMNITES D’ARBITRAGE
  5. SECTEUR ARBITRAGE – MODALITES DE REMBOURSEMENT
  6. SECTEUR SPORTIF – AMENDES ET DROITS
  7. SECTEUR SPORTIF – FORFAIT ET PENALITE
  8. AUTRES AMENDES ET DROITS
  9. FACTURATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
  10. SECTEUR BEACH – AMENDES
 
 
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